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Compte-rendus des conseils municipaux

Comptes rendus des conseils municipaux

Compte-rendu du conseil du 11 mars 2021 [27/03/2021]

La partie Budget de ce conseil municipal se déroule en présence de Jean-Claude Leparquois, percepteur de la Trésorerie du Grand-Lemps.

Vote du compte administratif 2020
Affectation du résultat de fonctionnement 2020
Vote du compte de gestion 2020
Vote du budget primitif 2021
Souscription d'un prêt pour les travaux de la maison "La cure"
Travaux d'aménagement de sécurité Entrée Nord/RD 73
Demande de subvention au Département au titre de la Dotation Territoriale
Demande de subvention à l'Etat au titre de la DETR 2021

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Compte-rendu du conseil du 11 février 2021 [23/02/2021]


Perspectives budgétaires 2021
Fixation des taux des taxes communales
Démission d'un conseiller municipal et modification de la composition des commissions municipales et autres délégations
Le point sur les commissions et travaux
Questions diverses

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Compte-rendu du conseil du 14 janvier 2021 [25/01/2021]


Ajustement Finances
Tarif de location de la salle communale
Arrêté municipal portant sur la lutte des chenilles processionnaires des pins
CCBE : présentation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service de l'eau et de l'assainissement
Le point sur les travaux
Nouvelles tâches confiés à l'agent communal

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Compte-rendu du conseil du 3 décembre 2020 [14/01/2021]

Participation des responsables de la CCBE (Communauté de Communes Bièvre Est) pour présenter le Projet de Territoire 2020 - 2030 et le Rapport d'activités 2019
- Roger Valtat - Président
- Dominique Roybon - 3ème Vice-Président Cohésion sociale et Animation du territoire
- Frédéric German - Directeur Général des Services
Finances : Clôture du budget annexe "La Source"
TE38 - Etude pour enfouissement des réseaux electricité et téléphone sur la route du Triève suite projet d'aménagement d'un trottoir.
Dossiers de demandes de subventions diverses

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Compte-rendu du conseil du 8 octobre 2020 [20/10/2020]


Réaction au Pacte de Gouvernance entre les communes et la CCBE
Financement CCAS
Prévision travaux Bâtiments et Voirie
Rappel du code de l'urbanisme (en particulier nécessité de déclaration préalable avant travaux)
Réflexion sur un système vidéo de protection
Information sur le site Natura 2000

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Compte-rendu du conseil du 10 septembre 2020 [22/09/2020]

Points traités :

Souscription d'un contrat fourrière avec la société SACPA pour régler les problèmes de divagation d'animaux.
Avis favorable à l'enregistrement du GAEC de Blaune à Oyeu
Augmentation du temps de travail de l'agent technique polyvalent.
Et autres points divers.

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Compte-rendu du conseil du 9 juillet 2020 [24/07/2020]

Les points suivants ont été traités :

Cantine et garderie scolaire : règlement intérieur et tarifs - Année scolaire 2020/2021
Fixation des subventions aux associations demandeuses
Convention pour le budget de fonctionnement du RASED (Réseau d’Aide Spécialisée aux Elèves en Difficultés)
Participation financière de la commune au SIVU du FAYARD
Voirie - Programme de travaux retenus
Construction d’un préau dans la cour de l’école

Présentation du budget communal aux nouveaux élus
Retour sur les travaux des commissions
Voirie / Présentation du projet d’aménagement de sécurité du carrefour de Cuétan/RD520
Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)

 

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