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Compte-rendus des conseils municipaux

Comptes rendus des conseils municipaux

Conseil municipal du 2 septembre 2021 [18/09/2021]


Convention entre le Préfet de l'Isère et les services utilisateurs du Système National d'enregistrement des demandes de logement social
Nouvelle convention d'utilisation du logiciel NOE (Petite enfance, Enfance, Jeunesse, Famille)
Point finances
Point avancement des travaux
Subvention 2021 aux Jeunes Sapeurs-Pompiers des Terres Froides

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Compte-rendu du conseil du 8 juillet 2021 [24/07/2021]

- Convention de maîtrise d'ouvrage et d'entretien relative à l'aménagement du carrefour de Cuétan.
- Projet enfouissement réseau basse tension et télécom pour réalisation du trottoir école-rond-point : financement.
- Fiscalité : réforme de l'exonération de 2 ans de taxe foncière sur les propriétés bâties.
- Personnal communal : fin du CDD de l'agent d'entretien au 30/9/21

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Compte-rendu du conseil du 10 juin 2021 [29/06/2021]

Demande de subvention pour la voirie :
- Travaux de sécurité Ternin et Entrée Nord du bourg
- Carrefour de Cuétan
Ecole : cantine et garderie - Règlement et tarifs
Avancement des travaux
Animation du village :
- Opération compostage reportée
- Cérémonie pour le passage en 6ème , le 29 juin à 18h
- Journée détente le 14 juillet
Réflexion sur les points d'apport volontaire
Elections : Organisation du bureau de vote
Questions diverses : information modification du PLUi

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Compte-rendu du conseil du 6 mai 2021 [18/05/2021]

- TE38/Enfouissement des réseaux électricité et téléphone sur la route du Triève/Aménagement piétonnier/Validation du dossier de financement définitif.
- SSIAD - Demande de subvention 2021
- Décision modificative/Régularisation du montant de l'en-cours de la dette au 31/12/2020.
- PLUi - Délégation donnée au maire sur l'exercice du droit de préemption urbain.
- Autorisation donnée au maire pour la signature de la convention de déneigement entre les communes de Burcin et Colombe (Hameau de Cuétan - Chemin du Crêt).
- Le point sur les travaux : "La cure", école (préau, menuiserie, ...).
- Projet d'agrandissement du cimetière.
- Questions diverses

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Compte-rendu du conseil du 8 avril 2021 [03/05/2021]

Conseil municipal du 8 avril 2021

Présentation du projet de la STEP-Station d'Epuration Châbons-Burcin Bizonnes par Philippe Charlety, vice-président de la commission Planification, Stratégie du Territoire, Cycle de l'Eau de la CCBE
Subventions aux associations
Participation de la commune au Gymnase - SIVU du Fayard
Choix du maitre d'oeuvre pour les travaux de réhabilitation de la maison "La Cure"

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Compte-rendu du conseil du 11 mars 2021 [27/03/2021]

La partie Budget de ce conseil municipal se déroule en présence de Jean-Claude Leparquois, percepteur de la Trésorerie du Grand-Lemps.

Vote du compte administratif 2020
Affectation du résultat de fonctionnement 2020
Vote du compte de gestion 2020
Vote du budget primitif 2021
Souscription d'un prêt pour les travaux de la maison "La cure"
Travaux d'aménagement de sécurité Entrée Nord/RD 73
Demande de subvention au Département au titre de la Dotation Territoriale
Demande de subvention à l'Etat au titre de la DETR 2021

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Compte-rendu du conseil du 11 février 2021 [23/02/2021]


Perspectives budgétaires 2021
Fixation des taux des taxes communales
Démission d'un conseiller municipal et modification de la composition des commissions municipales et autres délégations
Le point sur les commissions et travaux
Questions diverses

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Compte-rendu du conseil du 14 janvier 2021 [25/01/2021]


Ajustement Finances
Tarif de location de la salle communale
Arrêté municipal portant sur la lutte des chenilles processionnaires des pins
CCBE : présentation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service de l'eau et de l'assainissement
Le point sur les travaux
Nouvelles tâches confiés à l'agent communal

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Compte-rendu du conseil du 3 décembre 2020 [14/01/2021]

Participation des responsables de la CCBE (Communauté de Communes Bièvre Est) pour présenter le Projet de Territoire 2020 - 2030 et le Rapport d'activités 2019
- Roger Valtat - Président
- Dominique Roybon - 3ème Vice-Président Cohésion sociale et Animation du territoire
- Frédéric German - Directeur Général des Services
Finances : Clôture du budget annexe "La Source"
TE38 - Etude pour enfouissement des réseaux electricité et téléphone sur la route du Triève suite projet d'aménagement d'un trottoir.
Dossiers de demandes de subventions diverses

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Compte-rendu du conseil du 8 octobre 2020 [20/10/2020]


Réaction au Pacte de Gouvernance entre les communes et la CCBE
Financement CCAS
Prévision travaux Bâtiments et Voirie
Rappel du code de l'urbanisme (en particulier nécessité de déclaration préalable avant travaux)
Réflexion sur un système vidéo de protection
Information sur le site Natura 2000

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