Marché de fourniture d'électricité : le niveau de consommation de la commune a diminué grâce à l'uniformisation des installation en Led; il n'est donc pas nécessaire de passer par le marché proposé par TE38. Ajustement Finances. Fixation des modalités de la durée annuelle légale de travail pour un agent travaillant à temps complet (1607h., soient 35 h hebdomadaires). Rappel des actions d'animation/communication en cours, à venir. Avancement des travaux Bâtiments/Voirie Questions diverses : Urbanisme - Idée de mettre en place des boites à livres - Entretien des abords de route devant les habitations.
25ème édition du Ticket Culture - Approbation de la convention de partenariat entre la CCBE et les communes pour sa co-organisation. Fiscalité : taux de la taxe d'aménagement Subvention de fonctionnement au CCAS pour l'année 2021 Repas des anciens du 7/11/21 : fixation du tarif du repas des accompagnants Ticket restaurant pour le personnel communal Acquisition de 2 abri bus pour le carrefour de Cuétan (aide de la région) Points divers : travaux, préparation Noël, dates à retenir, etc ...
Convention entre le Préfet de l'Isère et les services utilisateurs du Système National d'enregistrement des demandes de logement social Nouvelle convention d'utilisation du logiciel NOE (Petite enfance, Enfance, Jeunesse, Famille) Point finances Point avancement des travaux Subvention 2021 aux Jeunes Sapeurs-Pompiers des Terres Froides
- Convention de maîtrise d'ouvrage et d'entretien relative à l'aménagement du carrefour de Cuétan. - Projet enfouissement réseau basse tension et télécom pour réalisation du trottoir école-rond-point : financement. - Fiscalité : réforme de l'exonération de 2 ans de taxe foncière sur les propriétés bâties. - Personnal communal : fin du CDD de l'agent d'entretien au 30/9/21
Demande de subvention pour la voirie : - Travaux de sécurité Ternin et Entrée Nord du bourg - Carrefour de Cuétan Ecole : cantine et garderie - Règlement et tarifs Avancement des travaux Animation du village : - Opération compostage reportée - Cérémonie pour le passage en 6ème , le 29 juin à 18h - Journée détente le 14 juillet Réflexion sur les points d'apport volontaire Elections : Organisation du bureau de vote Questions diverses : information modification du PLUi
- TE38/Enfouissement des réseaux électricité et téléphone sur la route du Triève/Aménagement piétonnier/Validation du dossier de financement définitif. - SSIAD - Demande de subvention 2021 - Décision modificative/Régularisation du montant de l'en-cours de la dette au 31/12/2020. - PLUi - Délégation donnée au maire sur l'exercice du droit de préemption urbain. - Autorisation donnée au maire pour la signature de la convention de déneigement entre les communes de Burcin et Colombe (Hameau de Cuétan - Chemin du Crêt). - Le point sur les travaux : "La cure", école (préau, menuiserie, ...). - Projet d'agrandissement du cimetière. - Questions diverses
Présentation du projet de la STEP-Station d'Epuration Châbons-Burcin Bizonnes par Philippe Charlety, vice-président de la commission Planification, Stratégie du Territoire, Cycle de l'Eau de la CCBE Subventions aux associations Participation de la commune au Gymnase - SIVU du Fayard Choix du maitre d'oeuvre pour les travaux de réhabilitation de la maison "La Cure"
La partie Budget de ce conseil municipal se déroule en présence de Jean-Claude Leparquois, percepteur de la Trésorerie du Grand-Lemps.
Vote du compte administratif 2020 Affectation du résultat de fonctionnement 2020 Vote du compte de gestion 2020 Vote du budget primitif 2021 Souscription d'un prêt pour les travaux de la maison "La cure" Travaux d'aménagement de sécurité Entrée Nord/RD 73 Demande de subvention au Département au titre de la Dotation Territoriale Demande de subvention à l'Etat au titre de la DETR 2021
Perspectives budgétaires 2021 Fixation des taux des taxes communales Démission d'un conseiller municipal et modification de la composition des commissions municipales et autres délégations Le point sur les commissions et travaux Questions diverses
Ajustement Finances Tarif de location de la salle communale Arrêté municipal portant sur la lutte des chenilles processionnaires des pins CCBE : présentation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service de l'eau et de l'assainissement Le point sur les travaux Nouvelles tâches confiés à l'agent communal
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